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Accueil AMF 53 Commissions Commissions départementales

 

AGRICULTURE


> Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture (CDOA)

 

EAU


> Comité de suivi du fonds départemental d’alimentation en eau potable

Collège des communes urbaines

Collège des communes rurales

Collège des syndicats ou communautés de communes ayant la compétence de distribution d’eau potable

> Comité de suivi et d'évaluation de l'assistance technique en matière d'assainissement collectif (SATESE)

> Commission locale de l’eau du SAGE du bassin de l’Oudon

> Commission locale de l’eau SAGE du bassin de la Mayenne

> Commission locale de l'eau SAGE du bassin de la Sélune

 

EDUCATION - FORMATION


> Commission départementale demandes de bourses nationales d'études des lycées

> Conseil d’administration du Centre de formation des Touches

> Conseil départemental de l’éducation nationale 

 

ENVIRONNEMENT - SANITAIRE


> Comité de suivi Nitrates

> Commission départementale de la nature, des paysages et des sites

Formation « de la nature »

Formation « de la publicité »

      Formation « de la faune sauvage captive »

Formation « des sites et paysages »

Formation « des carrières »

> Conférence Sanitaire de Laval

> Conseil Départemental compétent en matière d’environnement, de risques sanitaires et technologiques (CODERST)

> Conseil départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPSTS)

> Conseil départemental de la Santé et de la Protection Animales (CDSPA)

 

HANDICAP - ACCESSIBILITE


> Commission consultative départementale de la Sécurité de l'Accessibilité

> Commission d'allocation personnalisée d'autonomie_APA 

> Commission d’attribution du logement adapté

> Conseil départemental consultatif des Personnes Handicapées 

 

LOGEMENT


> Comité responsable du plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées

> Commission Droit au Logement Opposable (DALO)

 

SECURITE


> Commission départementale de Sécurité routière

Fourrières

Épreuves sportives

> Commission départementale des systèmes de vidéosurveillance

> SDIS_élection conseil d'administration

 

SERVICES PUBLICS


> Commission départementale de la Présence Postale Territoriale

Présidents de groupements de communes

Maires des communes de plus de 2000 habitants

Maires des communes de moins de 2000 habitants

 

TOURISME


> Commission départementale d’Action Touristique (CDAT)

Gestionnaires de d’activités de loisirs

Gestionnaires des terrains de camping

Gestionnaires de résidence de tourisme

Gestionnaires d’hébergements classés

 > Conseil d’Administration du Comité Départemental du Tourisme

 

URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE


> Comité Technique Départemental de la SAFER Maine Océan

> Commission de conciliation en matière d'urbanisme

> Commission de la Dotation de Développement Rural (D.D.R)

> Commission de la Dotation Globale d’Équipement (D.G.E)

> Commission Départementale de la Consommation des Espaces Agricoles (CDCEA)

> Commission départementale de l'aménagement foncier

Communes propriétaires de forêts soumises au régime forestier

Maires de communes rurales

 

DIVERS


> Comité de pilotage_Plan d’Accompagnement de Projet (PAP)_communes touchées par la ligne électrique THT Cotentin-Maine 

> Commission consultative des gens du voyage en Mayenne

> Commission départementale chargée d’établir la liste d’aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur

> Commission du titre de séjour

> Commission Locale de Recensement des Votes_Élection du Comité des Finances Locales

> Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD)

> Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale